Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLORAMIL
R C L (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1524374
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque FLORAMIL

Déposée le 13 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) R C L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLORAMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R C L domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2139404) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 876 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2139404) - France.

La marque FLORAMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLORAMIL est expirée depuis le 13 avril 2009.

R C L a également déposé les autres marques suivantes : FINE TABLE DE TAUREAU AILE , RIVOIRE & CARRET TOMATA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , L'EUSSES-TU-CRU , VIVALDI , LA CIGOGNE , BASMATI


R C L (Société Anonyme) - 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2139404) - France - SIREN 347876898


CABINET FLECHNER - (dossier no 2139404) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2139404 - Publication au BOPI 1999-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, semoules, couscous, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, (à l'exception des produits à base de miel);sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir