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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R C E
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ETHERLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHERLAN
R C E Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1502909
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1998

Présentation de la marque ETHERLAN

Déposée le 12 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) R C E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETHERLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R C E domicilié(e) Immeuble Ordinal, Rue des Chauffours, 95002 CERGY PONTOISE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA - France.

La marque ETHERLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHERLAN est expirée depuis le 12 décembre 1998.


R C E Société Anonyme - Immeuble Ordinal, Rue des Chauffours, 95002 CERGY PONTOISE CEDEX. - France


ARTEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.