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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R.C.D
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L'INSERABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSERABLE
R.C.D. S.A.

Numéro de dépôt :
1392230
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/1997

Présentation de la marque L'INSERABLE

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) R.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INSERABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.C.D domicilié(e) Aire Industrielle Nord, 66600 RIVESALTES. - France.

La marque L'INSERABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSERABLE est expirée depuis le 30 janvier 1997.

R.C.D a également déposé les autres marques suivantes : PHENIX , INSERT FLAM , SUPER STAR FLAM


R.C.D. S.A. - Aire Industrielle Nord, 66600 RIVESALTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Appareils de chauffage en fonte (fonte brute noire, fonte polie à l'ancienne, fonte laitonnée) ou acier réfractaire, avec un ou deux retours vitrés, qui s'insèrent dans toutes les cheminées existantes, peuvent être équipés d'un convecteur (convection naturelle) ou équipés d'une turbine et deviennent générateur d'air chaud. Existent en différentes dimensions afin de pouvoir s'insérer dans toutes les cheminées.