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Marques déposées par R.C.D. SA
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LE DECOFLAM L'ATOUT FONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DECOFLAM L'ATOUT FONTE
R.C.D. SA, AIRE INDUSTRIELLE NORD, 66600 RIVESALTES.

Numéro de dépôt :
1330483
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/1995
LE DECOFLAM L\'ATOUT FONTE de R.C.D. SA

Présentation de la marque LE DECOFLAM L'ATOUT FONTE

Déposée le 7 novembre 1985 par R.C.D. SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DECOFLAM L'ATOUT FONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est R.C.D. SA, AIRE INDUSTRIELLE NORD, 66600 RIVESALTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude LHOMME, son Président Directeur Général. - France.

La marque LE DECOFLAM L'ATOUT FONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DECOFLAM L'ATOUT FONTE est expirée depuis le 7 novembre 1995.


R.C.D. SA, AIRE INDUSTRIELLE NORD, 66600 RIVESALTES. - France


M. Claude LHOMME, son Président Directeur Général. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Appareil de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau, et notamment un foyer fermé en fonte qui fonctionne comme un poêle et qui s'habille comme une cheminée; peut fonctionner porte ouverte ou fermée.