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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R.C.A
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CARTE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE NOIRE
R.C.A. S.A., Immeuble Matignon-Mermoz, 9, avenue Matignon, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1178970
Date de dépôt :
12/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 12 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) R.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.C.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 12 mars 1991.

R.C.A a également déposé les autres marques suivantes : G C R , PONVISEL , DISCO FEVER , VISPONSEL , POLYJOINT , VIDEO-CLIP , 633 , ACTION VIDEO


R.C.A. S.A., Immeuble Matignon-Mermoz, 9, avenue Matignon, 75008 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04

Inscription - Transmission de propriété n°37710 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°37710 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°34999 - Publication au BOPI

Tous supports d'enregistrement des sons et/ou des images notamment bandes magnétiques, cassettes, disques, films.