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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R.C.A
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633
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

633
R.C.A. S.A., Immeuble Matignon-Mermoz, 9, avenue Matignon, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1218264
Date de dépôt :
08/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1992

Présentation de la marque 633

Déposée le 8 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) R.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 633 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.C.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque 633 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 633 est expirée depuis le 8 novembre 1992.

R.C.A a également déposé les autres marques suivantes : G C R , PONVISEL , DISCO FEVER , VISPONSEL , POLYJOINT , VIDEO-CLIP , CARTE NOIRE , ACTION VIDEO


R.C.A. S.A., Immeuble Matignon-Mermoz, 9, avenue Matignon, 75008 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription - Transmission de propriété n°37710 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°37710 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°34999 - Publication au BOPI

Disques et tous supports d'enregistrement du son.