Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRESOR DU VAL DE LOIRE
R BRANGER ET FILS, GAEC

Numéro de dépôt :
4230509
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TRESOR DU VAL DE LOIRE de R BRANGER ET FILS

Présentation de la marque TRESOR DU VAL DE LOIRE

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2015 par la société R BRANGER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRESOR DU VAL DE LOIRE »

Le déposant est la société R BRANGER ET FILS domicilié(e) La Grelière - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 933 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CORNET VINCENT SEGUREL, M. Florent LUCAS domicilié(e) 28 Bd de Launay - 44186 - NANTES Cedex 4 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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R BRANGER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BRITSH , LE MANOIR DU CLOS , Moulin des Haies , Manoir de la Grelière R. BRANGER & FILS , L'Antique Manoir , Manoir de la Grelière , M MANOIR DE LA GRELIERE SITE 1530 CLASSE


R BRANGER ET FILS, GAEC - La Grelière - 44120 - VERTOU - France - SIREN 342933017


Cabinet CORNET VINCENT SEGUREL, M. Florent LUCAS - 28 Bd de Launay - 44186 - NANTES Cedex 4 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740523 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ; moût de raisin ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'origine française ; vins mousseux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins labellisés.