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Marques déposées par la société R BRANGER ET FILS
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Moulin des Haies
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moulin des Haies
R BRANGER ET FILS, GAEC

Numéro de dépôt :
4230507
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2025
Moulin des Haies de R BRANGER ET FILS

Présentation de la marque Moulin des Haies

Déposée le 2 décembre 2015 par la société R BRANGER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Moulin des Haies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la société R BRANGER ET FILS domicilié(e) La Grelière - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 933 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CORNET VINCENT SEGUREL, M. LUCAS Florent domicilié(e) 28 Bd de Launay - 44186 - NANTES Cedex 4 - France.

La marque Moulin des Haies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230507.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin des Haies arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

R BRANGER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BRITSH , LE MANOIR DU CLOS , Manoir de la Grelière R. BRANGER & FILS , L'Antique Manoir , Manoir de la Grelière , M MANOIR DE LA GRELIERE SITE 1530 CLASSE , TRESOR DU VAL DE LOIRE


R BRANGER ET FILS, GAEC - La Grelière - 44120 - VERTOU - France - SIREN 342933017


Cabinet CORNET VINCENT SEGUREL, M. LUCAS Florent - 28 Bd de Launay - 44186 - NANTES Cedex 4 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ; moût de raisin ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.