ISEE INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT DE L'ENTREPRISE
Présentation de la marque ISEE INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT DE L'ENTREPRISE
Déposée le 9 mars 2000 par R. BOUTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISEE INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT DE L'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISEE INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT DE L'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISEE INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT DE L'ENTREPRISE est expirée depuis le 9 mars 2010.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Inscription le 7 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399054 - Publication au BOPI 2004-09-07
Inscription le 13 décembre 2004 - Concession de licence n°404179 - Publication au BOPI 2004-12-13
Inscription le 13 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404178 - Publication au BOPI 2004-12-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15