Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL
R. BOURGEOIS (S.A.), Cave de la Vigne Blanche à CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE

Numéro de dépôt :
1310772
Date de dépôt :
21/05/1985
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
21/05/1995
COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL de R. BOURGEOIS

Présentation de la marque COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL

Déposée le 21 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) R. BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. BOURGEOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS Jean-Marie, Directeur Général. - France.

La marque COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL est expirée depuis le 21 mai 1995.

R. BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : DUC ETIENNE DE LOURY , r.bourgeois


R. BOURGEOIS (S.A.), Cave de la Vigne Blanche à CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE - France


BOURGEOIS Jean-Marie, Directeur Général. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Vins.