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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R BONNETERRE
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TOM'TONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM'TONIC
R BONNETERRE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95581002
Date de dépôt :
12/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2005

Présentation de la marque TOM'TONIC

Déposée le 12 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) R BONNETERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM'TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R BONNETERRE domicilié(e) 1 Place des Planteurs, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 043 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TOM'TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM'TONIC est expirée depuis le 12 juillet 2005.

R BONNETERRE a également déposé les autres marques suivantes : Filière Pêche Qualité Contrôlée , PETIT TENDRE , BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE , REACTIV , Filière Pêche qualité Contrôlée , EPURELLE , ARBO NATURE , Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS , BONNE FORME , LES CRAQUISSIMES


R BONNETERRE SA Société Anonyme - 1 Place des Planteurs, 94150 RUNGIS - France - SIREN 682043724


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Préparations d'oligo éléments pour la consommation humaine, préparations de vitamines.Préparations de vitamines.Préparations multi-vitaminées, multi-minéraux et multi-oligo éléments.Compléments alimentaires à usage médical.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits alimentaires reconstituants énergétiques non à usage médical, à savoir: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Compléments alimentaires à base de produits rentrant dans cette classe, à savoir: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits alimentaires reconstituants énergétiques non à usage médical, à base de produits rentrant dans cette classe, à savoir: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Compléments alimentaires à base de produits rentrant dans cette classe, à savoir: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons non alcooliques, boissons non alcooliques énergétiques et reconstituantes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.