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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE
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LES JUS DE LA FORME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES JUS DE LA FORME
R. BONNETERRE, SAS

Numéro de dépôt :
1658567
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2020

Présentation de la marque LES JUS DE LA FORME

Déposée le 10 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JUS DE LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE domicilié(e) 1 Place des Planteurs - 94538 - RUNGIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 043 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque LES JUS DE LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES JUS DE LA FORME est expirée depuis le 10 octobre 2020.

R. BONNETERRE a également déposé les autres marques suivantes : Filière Pêche Qualité Contrôlée , PETIT TENDRE , BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE , REACTIV , Filière Pêche qualité Contrôlée , EPURELLE , ARBO NATURE , TOM'TONIC , Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS , BONNE FORME


R. BONNETERRE, SAS - 1 Place des Planteurs - 94538 - RUNGIS Cedex - France - SIREN 682043724


DISTRIBORG GROUPE - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2000 n°2179753 - Publication au BOPI 2000-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2010 n°2454446 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Inscription le 1 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765591 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

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