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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R BONNETERRE
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Filière Pêche qualité Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Filière Pêche qualité Contrôlée
R BONNETERRE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3018360
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2010
Filière Pêche qualité Contrôlée de R BONNETERRE

Présentation de la marque Filière Pêche qualité Contrôlée

Déposée le 24 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) R BONNETERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Filière Pêche qualité Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R BONNETERRE domicilié(e) 1 place des Planteurs, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 043 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Filière Pêche qualité Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Filière Pêche qualité Contrôlée est expirée depuis le 24 mars 2010.

R BONNETERRE a également déposé les autres marques suivantes : Filière Pêche Qualité Contrôlée , PETIT TENDRE , BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE , REACTIV , EPURELLE , ARBO NATURE , TOM'TONIC , Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS , BONNE FORME , LES CRAQUISSIMES


R BONNETERRE S.A. Société Anonyme - 1 place des Planteurs, 94150 RUNGIS - France - SIREN 682043724


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Poissons, poissons conservés, séchés et cuits, poissons saumurés. OEufs de poissons, poissons vivants, crustacés, huitres, moules, coquillages vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.