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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.BONNETERRE
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ENCAS'FRUITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENCAS'FRUITS
R.BONNETERRE, SAS

Numéro de dépôt :
1580270
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2020

Présentation de la marque ENCAS'FRUITS

Déposée le 12 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.BONNETERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENCAS'FRUITS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.BONNETERRE domicilié(e) 1 place des Planteurs - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 043 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENCAS'FRUITS est expirée depuis le 12 mars 2020.

R.BONNETERRE a également déposé les autres marques suivantes : Filière Pêche Qualité Contrôlée , PETIT TENDRE , BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE , REACTIV , Filière Pêche qualité Contrôlée , EPURELLE , ARBO NATURE , TOM'TONIC , Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS , BONNE FORME


R.BONNETERRE, SAS - 1 place des Planteurs - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 682043724


DISTRIBORG GROUPE - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2163164 - Publication au BOPI 2000-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436687 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-01

Inscription le 1 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765585 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;conserves. préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant à base de fruits ou contenant des fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.