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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE
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COSINUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COSINUS
R. BONNETERRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95589118
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2025

Présentation de la marque COSINUS

Déposée le 18 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE domicilié(e) 1 Place des Planteurs MIN - 94538 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 043 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque COSINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSINUS arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

R. BONNETERRE a également déposé les autres marques suivantes : Filière Pêche Qualité Contrôlée , PETIT TENDRE , BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE , REACTIV , Filière Pêche qualité Contrôlée , EPURELLE , ARBO NATURE , TOM'TONIC , Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS , BONNE FORME


R. BONNETERRE, Société par actions simplifiée - 1 Place des Planteurs MIN - 94538 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 682043724


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289654 - Publication au BOPI 2005-06-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2015 n°2597908 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-25

Inscription le 1 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765591 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Produits et préparations pharmaceutiques pour stimuler la mémoire.Préparations pour faire des boissons et en particulier une poudre à diluer pour faire des boissons en tant que substituts alimentaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.