Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNETERRE RESTAURATION
R. BONNETERRE, SAS

Numéro de dépôt :
3852962
Date de dépôt :
12/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2021
BONNETERRE RESTAURATION de R. BONNETERRE

Présentation de la marque BONNETERRE RESTAURATION

Déposée le 12 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNETERRE RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE domicilié(e) 1 place des Planteurs MIN - 94538 - RUNGIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE, Service Juridique domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque BONNETERRE RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNETERRE RESTAURATION est expirée depuis le 12 août 2021.

R. BONNETERRE a également déposé les autres marques suivantes : Filière Pêche Qualité Contrôlée , PETIT TENDRE , BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE , REACTIV , Filière Pêche qualité Contrôlée , EPURELLE , ARBO NATURE , TOM'TONIC , Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS , BONNE FORME


R. BONNETERRE, SAS - 1 place des Planteurs MIN - 94538 - RUNGIS Cedex - France - SIREN 970502761


DISTRIBORG GROUPE, Service Juridique - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base des produits précités ; graines de soja conservées à usage alimentaire.

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades ; épices ; glace à rafraîchir ; farine de soja.

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), y compris toutes boissons à base de produits issus de l'agriculture biologique.

Services de vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés ou cuisinés, de boissons, de confiserie ; services d'approvisionnement de produits alimentaires pour des tiers, gestion et traitement administratifs de commandes de produits alimentaires, présentation de produits alimentaires, de plats préparés ou cuisinés, de boissons, de fruits et légumes, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de distributeurs automatiques ; publicité, gestion des affaires commerciales et administration commerciale, conseils et consultations pour la direction des affaires commerciales, gestion administrative de services de restauration publique et collective, distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes ; gérance administrative de lieux d'expositions.

Restauration (alimentation) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails.