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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE
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Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS
R. BONNETERRE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3473602
Date de dépôt :
09/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2017
Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS de R. BONNETERRE

Présentation de la marque Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS

Déposée le 9 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE domicilié(e) 1, Place des Planteurs,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 043 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS est expirée depuis le 9 janvier 2017.

R. BONNETERRE a également déposé les autres marques suivantes : Filière Pêche Qualité Contrôlée , PETIT TENDRE , BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE , REACTIV , Filière Pêche qualité Contrôlée , EPURELLE , ARBO NATURE , TOM'TONIC , BONNE FORME , LES CRAQUISSIMES


R. BONNETERRE société par actions simplifiée - 1, Place des Planteurs,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 682043724


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base des produits précités ; graines de soja conservées à usage alimentaire.

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades ; épices ; glace à rafraîchir ; farine de soja.

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), y compris toutes boissons à base de produits issus de l'agriculture biologique.