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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE
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BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE
R. BONNETERRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94506221
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2024

Présentation de la marque BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE

Déposée le 14 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE domicilié(e) 001 PLACE DES PLANTEURS MIN - 94538 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 043 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE est expirée depuis le 14 février 2024.

R. BONNETERRE a également déposé les autres marques suivantes : Filière Pêche Qualité Contrôlée , PETIT TENDRE , REACTIV , Filière Pêche qualité Contrôlée , EPURELLE , ARBO NATURE , TOM'TONIC , Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS , BONNE FORME , LES CRAQUISSIMES


R. BONNETERRE, Société par actions simplifiée - 001 PLACE DES PLANTEURS MIN - 94538 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 682043724


NOVAGRAAF FRANCE, Mme Maucarré Fabienne - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Renonciation partielle n°287717 - Publication au BOPI 1999-10-25

Renouvellement avec limitation le 30 septembre 2003 n°2250146 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 28 février 2014 n°2552242 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28

Inscription le 1 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765591 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à usage alimentaire ou destinée à des cultures de produits alimentaires ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Tous produits à base de soja, tous produits issus de l'agriculture biologique, tous produits diététiques.