Présentation de la marque BONNEFORME LE MEILLEUR DE LA FORME
Déposée le 11 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONNEFORME LE MEILLEUR DE LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE domicilié(e) 1 Place des Planteurs - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 043 724 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque BONNEFORME LE MEILLEUR DE LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R. BONNETERRE, société par actions simplifiée - 1 Place des Planteurs - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 682043724
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179925 - Publication au BOPI 1995-01-09
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253330 - Publication au BOPI 2003-11-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2014 n°2556886 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-29
Inscription le 1 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765585 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01
Produits hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; désinfectants.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves; tous produits à base de soja; tous produits diététiques; tous produits issus de l'agriculture biologique.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir, tous produits à base de soja; tous produits diététiques; tous produits issus de l'agriculture biologique.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; tous produits à base de soja; tous produits issus de l'agriculture biologique; tous produits diététiques.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, toutes boissons à base de soja, toutes boissons diététiques, toutes boissons à base de produits issus de l'agriculture biologique.Boissons alcooliques (à l'exception des bières) y compris toutes boissons à base de soja, toutes boissons à base de produits issus de l'agriculture biologique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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