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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE
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BONNE FORME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONNE FORME
R. BONNETERRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1313392
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2025
BONNE FORME de R. BONNETERRE

Présentation de la marque BONNE FORME

Déposée le 20 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R. BONNETERRE domicilié(e) 1 PLACE DES PLANTEURS MIN - 94538 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 043 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque BONNE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BONNE FORME arrivera à expiration en date du 20 juin 2025.

R. BONNETERRE a également déposé les autres marques suivantes : Filière Pêche Qualité Contrôlée , PETIT TENDRE , BONNETERRE LE MEILLEUR DE LA TERRE , REACTIV , Filière Pêche qualité Contrôlée , EPURELLE , ARBO NATURE , TOM'TONIC , Bonneterre LE SECRET DES GOURMETS FRANÇAIS , LES CRAQUISSIMES


R. BONNETERRE, Société par actions simplifiée - 1 PLACE DES PLANTEURS MIN - 94538 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 682043724


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2045556 - Publication au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282511 - Publication au BOPI 2005-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription - Transmission de propriété n°46804 - Publication au BOPI

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179925 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 13 mars 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°183042 - Publication au BOPI 1995-03-13

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2015 n°2588870 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-08

Inscription le 1 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765591 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Produits diététiques, produits hygiéniques viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confiture;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;levure, épices, glace. Fruits et légumes frais.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.