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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R-Biopharm France
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IntoSanté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IntoSanté
R-Biopharm France, SAS

Numéro de dépôt :
4026881
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/08/2023
IntoSanté de R-Biopharm France

Présentation de la marque IntoSanté

Déposée le 14 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R-Biopharm France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IntoSanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R-Biopharm France domicilié(e) PARC d'affaires Crécy, 5A rue Claude Chappe - 69370 - ST DIDIER AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 135 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R-Biopharm France, M. BONY MARCEL domicilié(e) Parc d'affaires de Crécy, 5A rue Claude Chappe - 69370 - ST DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque IntoSanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IntoSanté est expirée depuis le 14 août 2023.


R-Biopharm France, SAS - PARC d'affaires Crécy, 5A rue Claude Chappe - 69370 - ST DIDIER AU MONT D'OR - France - SIREN 399135425


R-Biopharm France, M. BONY MARCEL - Parc d'affaires de Crécy, 5A rue Claude Chappe - 69370 - ST DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°628985 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Éducation ; formation ; publication de livres ; micro-édition.