Déposée par voie électronique le 26 juillet 2019 par R.B.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA ROUGET DE LISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-33 du 16 août 2019.
Le déposant est R.B.M domicilié(e) Rue des Vernes - 39140 - BLETTERANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - DIJON - 21000 - France.
La marque LA ROUGET DE LISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUGET DE LISLE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.
R.B.M - Rue des Vernes - 39140 - BLETTERANS - France
CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 Rue Paul Thénard - DIJON - 21000 - France
Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Verres [récipients] ; verres à bières ; chopes à bières ; pintes à bière ; aérateurs de vin ; bouchons en verre ; carafes ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; dessous de verres à bière, non en papier ou en matières textiles ; services à liqueurs ; colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles d’alcool pour arrêter les gouttes ; décapsuleurs ; seaux à glace ; tire-bouchons, électriques et non électriques ;
Bières ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ;
Services de vente au détail, en gros, sur le lieu de vente, par correspondance ou sur l'Internet des produits suivants : bières, limonades, sodas, apéritifs sans alcool, boissons sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), essences alcooliques, extraits alcooliques, liqueurs, spiritueux, eaux-de-vie, verres [récipients], verres à bières, chopes à bières, pintes à bières, aérateurs de vin, bouchons en verre, carafes, dessous de carafes (ni en papier ni en matières textiles), dessous de verres à bière, non en papier ou en matières textiles, services à liqueurs, colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles d’alcool pour arrêter les gouttes, décapsuleurs, seaux à glace, tire-bouchons (électriques et non électriques) ;
Conduite de visites guidées de brasseries, de distilleries [divertissement] ; conduite de visites guidées de brasseries, de distilleries [activités culturelles] ; dégustations de boissons alcoolisées et non alcoolisées [divertissement].
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