Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.B. INTERNATIONAL FRANCE
/
CINABIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINABIS
R.B. INTERNATIONAL FRANCE (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
94536391
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque CINABIS

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.B. INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINABIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.B. INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) 46 bis rue Roger Salengro, 94120 Fontenay Sous Bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 641 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque CINABIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINABIS est expirée depuis le 16 septembre 2004.

R.B. INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DB PARIS


R.B. INTERNATIONAL FRANCE (Société à responsabilité limitée) - 46 bis rue Roger Salengro, 94120 Fontenay Sous Bois - France - SIREN 328641626


CABINET WEINSTEIN - France


Errata - Publication au BOPI 1995-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Sous-vêtements et lingerie pour hommes, femmes et enfants, plus particulièrement body (justaucorps), caleçons, combinaisons, corsets, culottes, gaines, soutiens-gorge, jarretelles, porte-jarretelles, jarretières, jupons, slips, brassières, combinés, bustiers, corselets, caracos, guêpières, pyjamas, chemises de nuit, déshabillés, peignoirs, robes de chambre