PAVILLON CROIX FIGEAC
Présentation de la marque PAVILLON CROIX FIGEAC
Déposée le 24 avril 1998 par la société R.B.F. (ROCHER-BELLEVUE-FIGEAC) société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVILLON CROIX FIGEAC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVILLON CROIX FIGEAC est expirée depuis le 24 avril 2018.
R.B.F. (ROCHER-BELLEVUE-FIGEAC) société civile a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2358434 - Publication au BOPI 2007-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23