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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.A.S. DEVELOPPEMENT
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R.A.S. ENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

R.A.S. ENERGIE
R.A.S. DEVELOPPEMENT Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3578760
Date de dépôt :
28/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2018
R.A.S. ENERGIE de R.A.S. DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque R.A.S. ENERGIE

Déposée le 28 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.A.S. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.A.S. ENERGIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.A.S. DEVELOPPEMENT domicilié(e) 6 Chemin de l'Hermitage, Résidence du Bois,38240 MEYLAN - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 971 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Chantal NAEGELE CABINET RIONDET Société d'Avocats domicilié(e) 13 Avenue de Verdun, B.P. 67,38242 MEYLAN CEDEX - 38242 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.A.S. ENERGIE est expirée depuis le 28 mai 2018.

R.A.S. DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR ENERGIE , CONTRAT ECO CONFIANCE , MONSIEUR ENERGIE , Monsieur Energie « Je conseille, Je pose, Je garantis » ,


R.A.S. DEVELOPPEMENT Société à Responsabilité Limitée - 6 Chemin de l'Hermitage, Résidence du Bois,38240 MEYLAN - 38240 - France - SIREN 494971666


Maître Chantal NAEGELE CABINET RIONDET Société d'Avocats - 13 Avenue de Verdun, B.P. 67,38242 MEYLAN CEDEX - 38242 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Panneaux solaires pour capter l'énergie solaire pour alimenter en eau chaude des installations sanitaires ou de chauffage.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Production d'énergie.