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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.A.S. DEVELOPPEMENT
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MONSIEUR ENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONSIEUR ENERGIE
R.A.S. DEVELOPPEMENT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3651478
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2019
MONSIEUR ENERGIE de R.A.S. DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque MONSIEUR ENERGIE

Déposée le 18 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.A.S. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONSIEUR ENERGIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.A.S. DEVELOPPEMENT domicilié(e) 6 Chemin de l'Hermitage Résidence du Bois - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 971 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Chantal NAEGELE, CABINET RIONDET, Sté d'Avocats domicilié(e) 13 Avenue de Verdun B.P. 67 - 38242 - MEYLAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR ENERGIE est expirée depuis le 18 mai 2019.

R.A.S. DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR ENERGIE , CONTRAT ECO CONFIANCE , Monsieur Energie « Je conseille, Je pose, Je garantis » , , R.A.S. ENERGIE


R.A.S. DEVELOPPEMENT, Société à Responsabilité Limitée - 6 Chemin de l'Hermitage Résidence du Bois - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 494971666


Maître Chantal NAEGELE, CABINET RIONDET, Sté d'Avocats - 13 Avenue de Verdun B.P. 67 - 38242 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Equipements solaires photovoltaïques (autre que pour le chauffage) ;

Panneaux solaires pour capter l'énergie solaire et pour alimenter les eaux chaudes sanitaires ou le chauffage.