Déposée le 11 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) R.A.G.T. SEMENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RUMIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.A.G.T. SEMENCES domicilié(e) Avenue Saint Pierre - Site de Bourran, 12033 RODEZ CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 238 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel SEGONDS - France.
La marque RUMIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094775.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUMIVAL est expirée depuis le 11 avril 2011.
R.A.G.T. SEMENCES S.A - Avenue Saint Pierre - Site de Bourran, 12033 RODEZ CEDEX 9 - France - SIREN 423238898
Monsieur Daniel SEGONDS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture, engrais pour les terres. Papier, carton, papeterie, matières plastiques pour l'emballage. (sacs, sachets, films, feuilles). Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines de semences ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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