(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 novembre 1992 par la société étrangère R & A Bailey & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441686.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 13 novembre 2022.
R & A Bailey & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2002 n°2229631 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158575 - Publication au BOPI 1993-05-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501203 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06