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Marques déposées par QWI FranceTODO
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HAUT MATROSS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUT MATROSS
QWI France, SASU

Numéro de dépôt :
4286556
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2026

Présentation de la marque HAUT MATROSS

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2016 par QWI FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUT MATROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est QWI FranceTODO domicilié(e) Domaine de Cordes - 11800 - Rustiques - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 614 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QWI France, M. Jean-Philippe Mercier domicilié(e) Domaine de Cordes - 11800 - RUSTIQUES - France.

La marque HAUT MATROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT MATROSS arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

QWI France a également déposé les autres marques suivantes : Champs Padior , CHARISSY , Lau Fourette , Francebourg , HAUT FRANC BARTO , Jacquellise , CHEVAL IMPERIAL , Comte de Vontilhac , Grothen , Lefter


QWI France, SASU - Domaine de Cordes - 11800 - Rustiques - France - SIREN 538614009


QWI France, M. Jean-Philippe Mercier - Domaine de Cordes - 11800 - RUSTIQUES - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.