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Marques déposées par QWI FranceTODO
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Francebourg
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Francebourg
QWI France, SASU

Numéro de dépôt :
4311805
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2026
Francebourg de QWI France

Présentation de la marque Francebourg

Déposée le 3 novembre 2016 par QWI FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Francebourg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est QWI FranceTODO domicilié(e) Domaine de Cordes - 11800 - RUSTIQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 614 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QWI France, M. Mercier Jean-Philippe domicilié(e) Domaine de Cordes - 11800 - RUSTIQUES - France.

La marque Francebourg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francebourg arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

QWI France a également déposé les autres marques suivantes : Champs Padior , CHARISSY , Lau Fourette , HAUT FRANC BARTO , Jacquellise , CHEVAL IMPERIAL , Comte de Vontilhac , Grothen , Lefter , NIMITZ


QWI France, SASU - Domaine de Cordes - 11800 - RUSTIQUES - France - SIREN 538614009


QWI France, M. Mercier Jean-Philippe - Domaine de Cordes - 11800 - RUSTIQUES - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.