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Marques déposées par QWI FranceTODO
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Comte de Vontilhac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comte de Vontilhac
QWI France, SASU

Numéro de dépôt :
3893356
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/01/2022
Comte de Vontilhac de QWI France

Présentation de la marque Comte de Vontilhac

Déposée le 31 janvier 2012 par QWI FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Comte de Vontilhac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est QWI FranceTODO domicilié(e) Domaine de Cordes - 11800 - Rustiques - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 614 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QWI France, M. Jean-Philippe Mercier domicilié(e) Domaine de Cordes - 11800 - Rustiques - France.

La marque Comte de Vontilhac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de Vontilhac est expirée depuis le 31 janvier 2022.

QWI France a également déposé les autres marques suivantes : Champs Padior , CHARISSY , Lau Fourette , Francebourg , HAUT FRANC BARTO , Jacquellise , CHEVAL IMPERIAL , Grothen , Lefter , NIMITZ


QWI France, SASU - Domaine de Cordes - 11800 - Rustiques - France - SIREN 538614009


QWI France, M. Jean-Philippe Mercier - Domaine de Cordes - 11800 - Rustiques - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.