Déposée par voie électronique le 27 juin 2018 par QWANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Q Qwant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-29 du 20 juillet 2018.
Le déposant est QWANT domicilié(e) 7 rue Spontini - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QWANT, Madame Victoire YAU domicilié(e) 16 avenue Thiers - 06000 - NICE - France.
La marque Q Qwant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Logiciels de moteurs de recherche ; logiciels pour la publication et le partage de contenus multimédias et informations numériques, textes, documents, via des réseaux télématiques et informatiques mondiaux ; outils (programmes informatiques) de développement de logiciels ;
Compilation, stockage, analyse et récupération de données et d'informations ; création de répertoires d'informations (saisie de données) ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatique ; fourniture en ligne de répertoires proposant des hyperliens vers d'autres sites Web ; service de diffusion de publicité en ligne sur un réseau informatique, pour le compte de tiers (à l'exception des services d'agences de publicité) ;
Services de traitement de transactions financières ; services de transfert électronique de fonds ; services de paiement de factures ; informations en matière de services d'assurances, services financiers, services de paiement de commerce électronique, et services immobiliers ;
Services de moteurs de recherche ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; transmission électronique de courrier et messages ; location de temps d'accès et fourniture (transmission) des potentialités de recherche, de récupération, d'indexation, de liaison et d'organisation de données pour Internet, des réseaux de communications électroniques et des bases de données électroniques ; transmission d'informations en matière de services d'assurances, services financiers, services de paiement de commerce électronique, et services immobiliers ; transmission des informations dans le domaine des actualités, de divertissement, sportives, culturelles ;
Informations dans le domaine des actualités, de divertissement, sportives, culturelles ; informations en ligne par des blogues proposant des contenus définis par l'utilisateur dans le domaine des commentaires culturels ; services de publication électronique, à savoir publication de contenus multimédias sous forme de revues électroniques, via des réseaux télématiques et informatiques mondiaux, concernant des commentaires sociaux, commentaires culturels et actualités politiques ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Services de conseils en conception, test, recherche, analyse, partage de temps, assistance technique et autres services techniques et de conseils, concernant l'informatique et la programmation d'ordinateurs ; services de conception, de création et d'hébergement de sites Web ; création de répertoires d'informations (saisie de données) ; recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels ; fournitures de moteurs de recherche pour Internet ;
Services de réseaux sociaux et de rencontres.
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