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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUOTA
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LA GAZETTE de L'ESOTERISME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA GAZETTE de L'ESOTERISME
QUOTA SARL
PAULO DA ROCHA

Numéro de dépôt :
3510856
Date de dépôt :
03/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA GAZETTE de L\'ESOTERISME de QUOTA

Présentation de la marque LA GAZETTE de L'ESOTERISME

Déposée le 3 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUOTA et PAULO DA ROCHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GAZETTE de L'ESOTERISME »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUOTA domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 37 RUE D'AMSTERDAM,75008 PARIS - 75008 - France et PAULO DA ROCHA domicilié(e) 20 BIS RUE DE LA DEFENSE,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAULO DA ROCHA domicilié(e) 20 BIS RUE DE LA DEFENSE,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41


QUOTA SARL - SIEGE SOCIAL : 37 RUE D'AMSTERDAM,75008 PARIS - 75008 - France

PAULO DA ROCHA - 20 BIS RUE DE LA DEFENSE,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


PAULO DA ROCHA - 20 BIS RUE DE LA DEFENSE,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Inscription le 10 avril 2008 - Rejet total n°472201 - Publication au BOPI 2008-04-10

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Produits de l'imprimerie, éditions de livres, journaux, magazines et tous produits de librairie. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie.

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Émissions radiophoniques et télévisées. Services de messagerie électronique. Service de télécommunication par réseau Internet.

– éducation, formation, divertissement : activités sportives et culturelles. Publication de livres et journaux. Production de films. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, stages, formations professionnelles.