Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUOTAS
QUOTA SUD, S.A.R.L. au capital de 16000 euros

Numéro de dépôt :
3247059
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/09/2013
QUOTAS de QUOTA SUD

Présentation de la marque QUOTAS

Déposée le 23 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUOTA SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « QUOTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUOTA SUD domicilié(e) 95, rue Sainte Cathérine,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 767 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUOTA-SUD domicilié(e) 95 rue Sainte Cathérine,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque QUOTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUOTAS est expirée depuis le 23 septembre 2013.

QUOTA SUD a également déposé les autres marques suivantes : QUOTA SUD , QUOTA EST , QUOTA NORD , QUOTA OUEST


QUOTA SUD, S.A.R.L. au capital de 16000 euros - 95, rue Sainte Cathérine,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 411767759


QUOTA-SUD - 95 rue Sainte Cathérine,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Services d'études de marché, formation d'enqueteurs, location de salles de reunion, de salle de bureau, consultation professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduites des affaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.