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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUOTA-PUBLICITE
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PASSION CREACTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION CREACTIVE
QUOTA-PUBLICITE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1520453
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/1999

Présentation de la marque PASSION CREACTIVE

Déposée le 17 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUOTA-PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSION CREACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUOTA-PUBLICITE domicilié(e) SOFITEL, Vieux-Port, 36, bd Charles Livon, 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque PASSION CREACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION CREACTIVE est expirée depuis le 17 mars 1999.

QUOTA-PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : D ABORD LA VIE , CONTACT SANTE LA REVUE DE LA CLINIQUE SAINT GATIEN TOURS STG , LIGNES PRIVEES , CREDITPUB , COMPARATIVE PUB , SANTE PRIVEE AU PAYS VERT


QUOTA-PUBLICITE (S.A.R.L.) - SOFITEL, Vieux-Port, 36, bd Charles Livon, 13007 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 22 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159964 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154427 - Publication au BOPI 1993-02-01

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