Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par QUOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUOSBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-09 du 2 mars 2018.
Le déposant est QUOS domicilié(e) Avenue de la République - 93160 - Noisy le Grand - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELYOS Avocats, Monsieur Jean-François MENIER domicilié(e) 9 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
La marque QUOSBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUOS - Avenue de la République - 93160 - Noisy le Grand - France
ELYOS Avocats, Monsieur Jean-François MENIER - 9 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Gestion des affaires commerciales ; service de gestion informatisée de fichiers ;
Recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.
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