Déposée le 12 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUORUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUORUM domicilié(e) 1011 rue de la liberté - 01480 - JASSANS-RIOTTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 829 118 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUORUM domicilié(e) 1011 rue de la liberté - 01480 - JASSANS-RIOTTIER - France.
La marque QUORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830696.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUORUM, SARL - 1011 rue de la liberté - 01480 - JASSANS-RIOTTIER - France - SIREN 530829118
QUORUM - 1011 rue de la liberté - 01480 - JASSANS-RIOTTIER - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Assistance, conseil à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de programmes immobiliers : immeubles de bureaux, logements et résidences services, parc d'activité, ensemble immobilier mixte. ; ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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