Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAAL
QUORUM INTERNATIONAL EUROPE B.V. (société de droit hollandais)

Numéro de dépôt :
94510386
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2004

Présentation de la marque PAAL

Déposée le 10 mars 1994 par QUORUM INTERNATIONAL EUROPE B.V. (société de droit hollandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est QUORUM INTERNATIONAL EUROPE B.V. (société de droit hollandais), domicilié(e) Wykermeerstraat 31, 2131 HB HOOFDDORP, HOLLANDE PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAKER & McKENZIE - France.

La marque PAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAAL est expirée depuis le 10 mars 2004.

QUORUM INTERNATIONAL EUROPE B.V. (société de droit hollandais a également déposé les autres marques suivantes : ELERT , QUORUM , IMMOBILISER , QUORUM , HOME MASTER , PANIC DIALER


QUORUM INTERNATIONAL EUROPE B.V. (société de droit hollandais) - Wykermeerstraat 31, 2131 HB HOOFDDORP, HOLLANDE PAYS-BAS - Pays-Bas


BAKER & McKENZIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Dispositifs électriques et électroniques de sécurité; dispositifs électriques et électroniques de sécurité pour la protection personnelle; instruments d'alarme personnels portatifs; moniteurs de sécurité; dispositifs électriques et électroniques de sécurité pour la protection des portes; appareils téléphoniques d'urgence automatisés; dispositifs électriques et électroniques de sécurité pour la protection des véhicules