Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUORUM
QUORUM CAPITAL MANAGEMENT LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
92403271
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2002

Présentation de la marque QUORUM

Déposée le 29 janvier 1992 par QUORUM CAPITAL MANAGEMENT LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est QUORUM CAPITAL MANAGEMENT LIMITED (société britannique), domicilié(e) Austin Friars House, 2-6 Austin Friars, LONDRES EC2N 2HE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque QUORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUORUM est expirée depuis le 29 janvier 2002.


QUORUM CAPITAL MANAGEMENT LIMITED (société britannique) - Austin Friars House, 2-6 Austin Friars, LONDRES EC2N 2HE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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