Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Terre vue de l'espace
QUOPYRIGHT SARL

Numéro de dépôt :
3415172
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La Terre vue de l\'espace de QUOPYRIGHT

Présentation de la marque La Terre vue de l'espace

Déposée le 6 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUOPYRIGHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Terre vue de l'espace »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUOPYRIGHT domicilié(e) 261 rue de Paris, Immeuble “ Le Mélies ”,93556 MONTREUIL Cédex - 93556 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 769 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUOPYRIGHT domicilié(e) 261 rue de Paris, Immeuble “ Le Mélies ”,93556 MONTREUIL Cédex - 93556 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

QUOPYRIGHT a également déposé les autres marques suivantes : REFLEXE NUMERIQUE , Côté Enfants , Sudoku Passion , PC Solutions , Sudoku Challenge – Le meilleur du Sudoku , Euro Sudoku , Côté Parents , Côté Famille , HOME CINE HD , Sudoku & Co & Cie


QUOPYRIGHT SARL - 261 rue de Paris, Immeuble “ Le Mélies ”,93556 MONTREUIL Cédex - 93556 - France - SIREN 442769261


QUOPYRIGHT - 261 rue de Paris, Immeuble “ Le Mélies ”,93556 MONTREUIL Cédex - 93556 - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet total n°444008 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Logiciels (programmes enregistrés) ; Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.