Déposée le 17 avril 2007 par la société QUONEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIAlert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-21 du 25 mai 2007.
Le déposant est la société QUONEX domicilié(e) Zone Aéroparc II, 8 RUE des Hérons - 67960 - ENTZHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 501 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Quonex Alsatel, M. GOSSELIN Edouard domicilié(e) Zone Aéroparc II, 8 RUE des Hérons - 67960 - ENTZHEIM - France.
La marque SIAlert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIAlert arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.
QUONEX - Zone Aéroparc II, 8 RUE des Hérons - 67960 - ENTZHEIM - France - SIREN 558501466
Quonex Alsatel, M. GOSSELIN Edouard - Zone Aéroparc II, 8 RUE des Hérons - 67960 - ENTZHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2017 n°2647212 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-04-25
Inscription le 10 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792501 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
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