Déposée le 29 juin 2012 par monsieur QUN MIAO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est monsieur QUN MIAO domicilié(e) 11 AVENUE ARISTIDE MAILLOL - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. QUN MIAO domicilié(e) 11 AVENUE ARISTIDE MAILLOL - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France.
La marque SC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. QUN MIAO - 11 AVENUE ARISTIDE MAILLOL - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France
M. QUN MIAO - 11 AVENUE ARISTIDE MAILLOL - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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