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Marques déposées par mademoiselle Quitterie Normand
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SIAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIAP
Mlle Quitterie Normand

Numéro de dépôt :
4217850
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2025
SIAP de Quitterie Normand

Présentation de la marque SIAP

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2015 par mademoiselle Quitterie Normand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est mademoiselle Quitterie Normand domicilié(e) 33 Rue de L'Orangerie - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Quitterie Normand domicilié(e) 33 Rue de L'Orangerie - 78000 - Versailles - France.

La marque SIAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIAP arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.


Mlle Quitterie Normand - 33 Rue de L'Orangerie - 78000 - Versailles - France


Mlle Quitterie Normand - 33 Rue de L'Orangerie - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

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