BIONORM
Présentation de la marque BIONORM
Déposée le 19 décembre 1989 par la société étrangère QUIRIS Healthcare GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIONORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIONORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIONORM arrivera à expiration en date du 19 décembre 2029.
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158229 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription le 18 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196452 - Publication au BOPI 1996-01-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2009 n°2419571 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-02
Inscription le 20 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749602 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2019 n°2725104 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-10