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Marques déposées par QUIOT épouse JAUSSAN Arlette
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PRADETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRADETS
QUIOT épouse JAUSSAN Arlette
QUIOT Veuve BETHERY DE LA BROSSE Marguerite
QUIOT épouse RAVEL Nerto
QUIOT Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
1332967
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2015

Présentation de la marque PRADETS

Déposée le 27 novembre 1985 par QUIOT épouse JAUSSAN Arlette, QUIOT Veuve BETHERY DE LA BROSSE Marguerite, QUIOT épouse RAVEL Nerto, QUIOT Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRADETS »

Les déposants sont QUIOT épouse JAUSSAN Arlette domicilié(e) 10, rue Petite Saunerie,84000 AVIGNON (dossier no 2302101) - 84000 - France, QUIOT Veuve BETHERY DE LA BROSSE Marguerite domicilié(e) Château de Vauban,58190 BAZOCHES DU MORVAN (dossier no 2302101) - 58190 - France, QUIOT épouse RAVEL Nerto domicilié(e) Impasse des Pâquerettes,84100 ORANGE (dossier no 2302101) - 84100 - France, QUIOT Jean-Bernard domicilié(e) 64, rue Jacques Tati,34000 MONTPELLIER (dossier no 2302101) - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2302101) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRADETS est expirée depuis le 27 novembre 2015.


QUIOT épouse JAUSSAN Arlette - 10, rue Petite Saunerie,84000 AVIGNON (dossier no 2302101) - 84000 - France

QUIOT Veuve BETHERY DE LA BROSSE Marguerite - Château de Vauban,58190 BAZOCHES DU MORVAN (dossier no 2302101) - 58190 - France

QUIOT épouse RAVEL Nerto - Impasse des Pâquerettes,84100 ORANGE (dossier no 2302101) - 84100 - France

QUIOT Jean-Bernard - 64, rue Jacques Tati,34000 MONTPELLIER (dossier no 2302101) - 34000 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2302101) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2302101 - Publication au BOPI 2005-11-29

Renouvellement sans limitation n°2053577 - Publication au BOPI 1995-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 25 octobre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°421410 - Publication au BOPI 2005-10-25

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