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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINTUS à associé unique
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CHATEAU L'ARROSÉE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU L'ARROSÉE
QUINTUS SAS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3397458
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/12/2025
CHATEAU L\'ARROSÉE de QUINTUS à associé unique

Présentation de la marque CHATEAU L'ARROSÉE

Déposée le 14 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINTUS à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHATEAU L'ARROSÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINTUS à associé unique domicilié(e) 41 avenue George V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 905 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque CHATEAU L'ARROSÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU L'ARROSÉE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

QUINTUS à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L'ARMONT , CHÂTEAU TERTRE DAUGAY


QUINTUS SAS, société par actions simplifiée à associé unique - 41 avenue George V - 75008 - PARIS - France - SIREN 389905811


LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 6 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619973 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06

Renouvellement sans limitation le 26 août 2015 n°2595837 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-26

Verres, notamment verres à vin, sceaux à glace, ouvre-bouteilles, tire-bouchons.Vêtements (habillement), tabliers pour sommeliers.Vins d'appellation contrôlée provenant très exactement de la propriété dénommée Château l'Arrosée.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.