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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINTUS à associé unique
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CHATEAU L'ARMONT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU L'ARMONT
QUINTUS SAS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3450430
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/09/2026
CHATEAU L\'ARMONT de QUINTUS à associé unique

Présentation de la marque CHATEAU L'ARMONT

Déposée le 14 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINTUS à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHATEAU L'ARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINTUS à associé unique domicilié(e) 31 avenue Franklin D Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 905 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 Boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque CHATEAU L'ARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450430.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU L'ARMONT arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.

QUINTUS à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L'ARROSÉE , CHÂTEAU TERTRE DAUGAY


QUINTUS SAS, société par actions simplifiée à associé unique - 31 avenue Franklin D Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 389905811


LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 Boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Inscription le 5 avril 2007 - Concession de licence n°451749 - Publication au BOPI 2007-04-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Inscription le 26 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469462 - Publication au BOPI 2008-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 27 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621308 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-27

Inscription le 28 juin 2016 - Changement d'adresse n°672891 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620336 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-07

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Saint Emilion Grand cru.