Marque expirée - Marque en non vigueur

QPARTNER
QUINTON HAZELL FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3529586
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2017
QPARTNER de QUINTON HAZELL FRANCE

Présentation de la marque QPARTNER

Déposée le 5 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINTON HAZELL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QPARTNER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINTON HAZELL FRANCE domicilié(e) CRT no 3 rue JULES VERNE,59810 LESQUIN - 59810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 388 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de KREVZNACH SELARL TREMBLAY AVOCATS ASSOCIES domicilié(e) 45 avenue MONTAIGNE,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QPARTNER est expirée depuis le 5 octobre 2017.

QUINTON HAZELL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTON HAZELL CLIM CAR Spécialiste de la climatisation Auto , CLIM CAR


QUINTON HAZELL FRANCE Société par actions simplifiée - CRT no 3 rue JULES VERNE,59810 LESQUIN - 59810 - France - SIREN 411388077


Elisabeth de KREVZNACH SELARL TREMBLAY AVOCATS ASSOCIES - 45 avenue MONTAIGNE,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Machines-outils ; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), relais électriques. Appareils de chauffage ;

Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; pièces pour thermique, climatisation et refroidissement. Véhicules ;

Appareils de locomotion par terre, moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; freins ; roues ; accouplements et organes de transmission, pièces de direction et suspension, pièces de filtration (parties de moteurs), pièces de freinage, pièces moteur, pièces tournantes électriques, pièces d'entraînement et distribution moteur ; pièces hydrauliques (parties de moteurs) ; pièces métal-caoutchouc (parties de moteurs), pièces liaison élastique (parties de moteurs), pièces d'embrayage ; pièces électriques et électroniques (parties de moteurs) ; soufflets (parties de moteurs).