Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAPE
QUINTIN JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
94532244
Date de dépôt :
03/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2004

Présentation de la marque LE PAPE

Déposée le 3 août 1994 par QUINTIN JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est QUINTIN JEAN-FRANCOIS, domicilié(e) Appt. 216 BAT. H, 1, Allée Montaigne, 97420 LE PORT, ILE DE LA REUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUINTIN Jean-François - France.

La marque LE PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAPE est expirée depuis le 3 août 2004.

QUINTIN JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA BUSE


QUINTIN JEAN-FRANCOIS - Appt. 216 BAT. H, 1, Allée Montaigne, 97420 LE PORT, ILE DE LA REUNION - France


QUINTIN Jean-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

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