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Marques déposées par QUINTIN Jean-François
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LA BUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BUSE
QUINTIN Jean-François

Numéro de dépôt :
96635053
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2006

Présentation de la marque LA BUSE

Déposée le 16 juillet 1996 par QUINTIN Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est QUINTIN Jean-François, domicilié(e) 1, Allée Montaigne, Bat. H, Appt. 216, 97420 LE PORT, ILE DE LA REUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUINTIN Jean-François - France.

La marque LA BUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BUSE est expirée depuis le 16 juillet 2006.

QUINTIN Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : LE PAPE


QUINTIN Jean-François - 1, Allée Montaigne, Bat. H, Appt. 216, 97420 LE PORT, ILE DE LA REUNION - France


QUINTIN Jean-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Coutellerie, fourchettes, cuillers.Armes blanches.Porte-monnaie, porte-carte, porte-chéquier, malles, valises.Jeu de société, peluches

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].